Conditions générales

SETREM

SARL unipersonnelle au capital de 300 000 euros
SIRET 32351474500039
ZI LES PATIS
7 RUE ROBERT DUMONT
27400 ACQUIGNY

Numéro de TVA intracommunautaire : FR77323514745

Directeur de la publication : Arnaud Delique
Hébergeur : OVH SAS au capital de 10 069 020 euros, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de SETREM et de ses partenaires ayant préalablement donné les autorisations d'usage. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n'est pas autorisée sans le consentement expresse de SETREM.

Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du site est strictement interdite, sans l'accord préalable écrit de SETREM.

Contenu - Liens

SETREM se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du site. Toute mise en place de lien avec le site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de SETREM.

Exclusion de responsabilité

En aucun cas SETREM ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés.

Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par SETREM ou du fait de tout outil de recherche, SETREM ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.

Loi - Litiges

Tout différend relatif au site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Rouen seront seuls compétents.

Crédits - Conception, réalisation et développement

Contenus et rédaction : SETREM
Direction Artistique : Atelier Douze
Développement Full Stack : Jean-Philippe Daraud Laboweb
Iconographie, illustrations et banque d’images : Unsplash / Freepik et images partenaires sous autorisation